J.O. 117 du 21 mai 2005
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Arrêté du 4 mars 2005 relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0500881A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 4 mars 2005, la zone de reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est étendue :
Elevage bovin
Société coopérative agricole Bétail et viande
de Corrèze « BEVICOR » (Corrèze)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins accordée à la société coopérative agricole Bétail et viande de Corrèze dite « BEVICOR », dont le siège social est situé à Brive-la-Gaillarde (Corrèze), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :
- le canton de Jumilhac-le-Grand (Dordogne) ;
- le canton de Thiviers (Dordogne) ;
- le canton de Nexon (Haute-Vienne) ;
- le canton de Pierre-Buffière (Haute-Vienne) ;
- le canton de Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne).
Société coopérative agricole Bétail et viande
de Corrèze « BEVICOR » (Corrèze)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des veaux de boucherie accordée à la société coopérative agricole Bétail et viande de Corrèze dite « BEVICOR », dont le siège social est situé à Brive-la-Gaillarde (Corrèze), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :
- le canton de Jumilhac-le-Grand (Dordogne) ;
- le canton de Thiviers (Dordogne) ;
- le canton de Nexon (Haute-Vienne) ;
- le canton de Pierre-Buffière (Haute-Vienne) ;
- le canton de Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne).
Elevage cunicole
Société coopérative agricole « Normandie lapin »
(Calvados)
La reconnaissance en qualité de groupements de producteurs pour les lapins de chair de la société coopérative agricole « Normandie lapin », dont le siège social est situé à Lisieux (Calvados), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :
- le département de la Mayenne ;
- le département de la Sarthe.
Société d'intérêt collectif agricole des éleveurs
de lapins du Sud-Est (Drôme)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair de la SICA des éleveurs de lapins du Sud-Est « SICA LSE », dont le siège social est situé à Montélimar (Drôme), est étendue à la totalité du département de l'Ain à compter du 25 novembre 2004.
Syndicat des producteurs de lapins
de l'Ouest « SYPROLAP » (llle-et-Vilaine)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair du Syndicat des producteurs de lapins de l'Ouest « SYPROLAP », dont le siège social est situé à Vitré (Ille-et-Vilaine), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, à la totalité du département de la Sarthe.
Société coopérative agricole « EXPALLIANCE »
(Lot-et-Garonne)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs pour les lapins de chair de la société coopérative agricole « EXPALLIANCE », dont le siège social est situé à Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), est étendue, à compter du 25 juin 2004, sur la zone suivante :
- le département des Landes ;
- le département du Lot.